Un compagnon se blesse sur votre chantier : ce qui vous incombe

Un compagnon glisse sur une plateforme, reçoit un éclat d'enduit dans l'œil, se coupe en démontant un échafaudage devant chez vous. La question arrive dans la seconde qui suit l'appel des secours : est-ce que cela va vous retomber dessus ? Dans l'immense majorité des cas, non. Le compagnon est le salarié d'une entreprise. Son employeur répond de sa sécurité, déclare l'accident, et c'est le régime professionnel qui prend en charge la victime. Vous êtes le client. Vous n'êtes ni son chef, ni son formateur, ni le responsable de son matériel.

La réserve tient en une phrase, et c'est elle qui justifie tout ce qui suit : votre responsabilité peut être recherchée quand l'accident vient de votre maison plutôt que du travail. Une marche d'escalier extérieur qui cède, une plaque translucide de toiture qui casse sous un pied, un regard de fosse ouvert et non signalé, une rampe descellée, une prise que vous avez prêtée et qui n'est pas en état. Elle peut l'être aussi, et bien plus lourdement, si vous avez payé quelqu'un de la main à la main : dans ce cas vous n'êtes plus le client, vous êtes l'employeur, avec les obligations qui vont avec et sans assurance derrière. Le reste de cet article sépare ces deux versants, parce qu'on les confond souvent au pire moment.

L'employeur du compagnon répond de sa sécurité

C'est le principe de base du droit du travail : un employeur doit assurer la sécurité de ses salariés et préserver leur santé. Cela couvre l'organisation du travail, le matériel fourni, la formation, les équipements de protection individuelle, l'aptitude médicale, et la surveillance de l'exécution. Cette obligation ne se délègue pas au client. Elle ne se partage pas non plus parce que le chantier se déroule chez un particulier plutôt que sur un immeuble.

Concrètement, cela veut dire que le harnais, les chaussures, les lunettes, les gants, le casque, les protections auditives ne sont pas votre affaire. La montée et la descente en sécurité, la propreté des plateformes, le rangement des câbles, l'état d'un cordon d'alimentation, la conformité d'une meuleuse : pas votre affaire non plus. Quand une entreprise vous suggère l'inverse, en amont ou après coup, elle sort de son rôle.

Le régime de l'accident du travail ne cherche pas de coupable

Le point que la plupart des propriétaires ignorent est celui-ci : la prise en charge d'un accident du travail est automatique. Elle ne suppose pas qu'on ait identifié un responsable. Le salarié informe son employeur, l'employeur déclare l'accident à la caisse d'assurance maladie dont dépend le salarié, et les soins ainsi que les indemnités journalières sont pris en charge à ce titre. Personne n'attend une enquête pour soigner la victime.

Cela change la manière de vivre les heures qui suivent. On n'est pas en train de désigner un fautif à chaud. On constate un accident du travail, on le déclare, et les questions de responsabilité — s'il y en a — se traitent après, entre assureurs, sur pièces. Vous n'avez rien à trancher sur le trottoir.

Deux mécanismes peuvent ensuite faire remonter la question. Du côté du salarié vers son employeur, il existe une voie particulière lorsque l'employeur avait conscience d'un danger et n'a pas pris les mesures nécessaires : cela se joue entre eux, pas avec vous. Du côté de l'organisme qui a payé les soins, un recours est possible contre un tiers dont la faute serait à l'origine de l'accident. C'est par cette porte, et par elle seule, qu'un propriétaire peut être sollicité. Elle ne s'ouvre pas parce que l'accident a eu lieu chez vous : elle s'ouvre s'il a eu lieu à cause de quelque chose qui vous est imputable.

L'échafaudage appartient à celui qui le monte

L'échafaudage est le point où les propriétaires se sentent le plus concernés, parce qu'il est chez eux, visible, encombrant, et qu'ils l'ont payé sur le devis. Il n'en reste pas moins l'outil de travail de l'entreprise. Il est monté par des gens formés à ce montage, selon la notice du fabricant, et son état est contrôlé : qu'il soit adapté au travail prévu, qu'il soit monté conformément à sa notice, et qu'il reste en état de servir. Cette dernière vérification est quotidienne. Elle se consigne par écrit.

Vous n'avez ni à réaliser ces contrôles, ni à les réclamer, ni à juger si un plancher est bien calé. Vous avez en revanche deux choses simples à tenir de votre côté. La première : ne montez pas dessus, et ne laissez monter personne de votre foyer. Un échafaudage n'est pas une passerelle d'observation, et un accident de propriétaire sur l'ouvrage d'une entreprise est un dossier compliqué pour tout le monde. La seconde : signalez à l'entreprise ce qui rend son ouvrage instable et que vous seul connaissez — une ancienne fosse comblée sous le gravier, une dalle creuse, une descente de cave sous la terrasse, un appui de terrain qui s'affaisse à chaque hiver. Ce sont des informations que personne ne peut deviner en arrivant.

Ce que le propriétaire n'a pas à assumer

Il vaut mieux connaître cette liste avant d'y être confronté, parce qu'elle se présente toujours dans un moment où l'on a envie de bien faire.

• Vous n'avez pas à acheter ni à fournir un équipement de protection, une échelle, une rallonge, un tréteau.
• Vous n'avez pas à avancer d'argent à la victime, ni à régler une facture de soins.
• Vous n'avez pas à signer, le jour même, un papier décrivant les circonstances. Aucun texte ne vous y oblige, et un récit rédigé par un tiers dans l'urgence vous engage pour longtemps.
• Vous n'avez pas à accepter qu'un accident survenu chez vous soit déclaré comme survenu ailleurs, ni le contraire. C'est une fraude, et elle vous entraîne.
• Vous n'avez pas à régler le solde du chantier « pour aider », ni à renoncer à des réserves au motif que l'équipe a eu un accident.
• Vous n'avez pas à embaucher directement un compagnon de l'équipe pour finir le travail.

Ce dernier point mérite une insistance. Après un accident, une entreprise en difficulté propose parfois que l'un de ses hommes termine « en direct, entre nous ». C'est exactement le geste qui vous transforme en employeur, et qui vous prive de toute couverture si le second accident arrive.

Les cas où votre responsabilité peut être engagée

Le raisonnement se résume à une question : l'accident vient-il du travail, ou du lieu ? Le travail relève de l'entreprise. Le lieu, dans certaines limites, relève de vous.

Le défaut du lieu et la garde de la chose

Le code civil pose que l'on répond des dommages causés par les choses que l'on a sous sa garde. Un mur, un escalier, une toiture, un portail, un arbre : tant qu'ils sont sous votre garde, un dommage qu'ils causent peut vous être imputé, sans qu'il faille prouver une faute de votre part. C'est un mécanisme large, et c'est pour cela qu'il faut en comprendre la limite.

La limite s'appelle le transfert de garde. Quand une entreprise prend possession d'une zone pour y travailler, monte son échafaudage, pose ses protections et en règle l'accès, elle en devient gardienne pour la durée du chantier. Un plancher de son échafaudage qui cède est son affaire, pas la vôtre. En revanche, l'escalier extérieur que ses compagnons empruntent pour rejoindre le poste reste le vôtre. La véranda sur laquelle personne n'a rien installé reste la vôtre. La distinction paraît théorique tant qu'il ne se passe rien ; elle décide de tout ensuite.

En pratique, ce sont presque toujours les mêmes éléments qui posent problème : marches usées ou disjointes, garde-corps descellé, dalle de terrasse qui bascule, couverture d'une ancienne citerne, plaques de toiture translucides ou fibrociment vieillies qui ne supportent pas un poids, trappe de cave, margelle de puits, sol qui devient une patinoire dès qu'il pleut. Aucun de ces points ne demande de travaux avant le chantier. Ils demandent d'être dits.

Le vrai critère est celui du danger connu et non signalé : ce que vous saviez et que vous n'avez pas transmis. Un propriétaire n'est pas tenu de savoir qu'une plaque de toiture est fragile s'il vient d'acheter la maison. Il est tenu de le dire s'il le sait, ou s'il a déjà interdit à quelqu'un d'y marcher.

Le geste utile tient en une visite et un écrit. Avant le démarrage, faites le tour du bâti avec le responsable de l'entreprise et énumérez ce qui n'est pas visible : réseaux enterrés, ancienne fosse, câble d'alimentation d'un abri de jardin qui passe en surface, fenêtre de toit, verrière, zone où le terrain se dérobe, chien, portail automatique, alarme, piscine. Reprenez cette liste dans un courriel envoyé le soir même. Ce n'est pas un acte de défiance : c'est la preuve que l'information a circulé, et elle protège les deux parties. La même logique vaut pour l'accès et les fluides, dont le prêt de l'eau et de l'électricité mérite d'être cadré à l'avance : un branchement de fortune sur une installation ancienne est un scénario d'accident, et il est de ceux qui remontent vers le propriétaire.

Trois situations qui déplacent la ligne

La règle « c'est l'employeur » suppose qu'il y ait un employeur. Trois configurations la font sauter, et ce sont celles où les propriétaires se blessent financièrement.

Le compagnon payé de la main à la main

Si vous payez quelqu'un directement, sans devis, sans facture, sans entreprise derrière, vous n'êtes pas un client : vous êtes de fait dans une relation de travail. Vous fixez la tâche, l'horaire, le lieu, vous rémunérez. En cas d'accident, la personne blessée peut faire reconnaître cette relation, et vous vous retrouvez à répondre d'obligations d'employeur que vous n'avez jamais assumées : déclaration, cotisations, sécurité. S'ajoute le volet propre au travail dissimulé.

Votre contrat d'habitation ne compensera pas. Ces contrats couvrent la responsabilité de la vie privée ; les dommages liés à une activité professionnelle non déclarée en sont généralement exclus. La formulation exacte figure dans vos conditions générales, et c'est l'un des rares endroits où il vaut la peine d'aller lire. Le sujet est développé dans notre article sur les assurances d'un ravalement et ce que couvre quoi.

Le proche venu donner un coup de main

Le beau-frère qui monte à l'échelle pour aider à décrocher un volet, le voisin qui tient le pied d'une échelle, l'ami qui vient laver la façade un samedi : ils ne sont ni salariés, ni prestataires. La jurisprudence a construit pour ces situations la notion d'assistance bénévole. Celui qui accepte l'aide gratuite d'un tiers contracte envers lui une obligation, et répond des dommages que cet aidant subit dans l'exécution du service rendu. Autrement dit, l'aide gratuite n'est pas gratuite en droit.

Cela ne signifie pas qu'il faut refuser toute aide. Cela signifie qu'il faut prévenir votre assureur habitation de la situation, savoir ce que votre contrat prévoit pour les personnes que vous recevez, et surtout ne pas confier à un proche le geste que l'entreprise refuserait de faire sans protection. Ne demandez jamais à un proche de monter sur un échafaudage d'entreprise : il y est un tiers, et l'accès en est réglé par l'entreprise.

L'artisan seul, l'intérimaire, le sous-traitant

Trois statuts, trois circuits différents. L'artisan indépendant qui travaille seul n'a pas d'employeur : sa couverture dépend de son propre régime et de ses assurances. Sa protection personnelle est son affaire, mais son accident chez vous ramènera les mêmes questions sur l'état des lieux. Le travailleur intérimaire a un employeur — l'agence — et une entreprise utilisatrice qui assume les obligations de sécurité sur le poste : cela se règle entre elles, pas avec vous. Le salarié d'un sous-traitant relève de son propre employeur, mais l'entreprise principale a une responsabilité d'organisation dès lors que plusieurs équipes se croisent sur le même échafaudage.

Ce dernier cas mérite votre attention pour une autre raison. Dès que deux entreprises interviennent sur un même chantier, la réglementation prévoit une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Le régime applicable à un particulier faisant réaliser des travaux sur sa propre maison est spécifique, et dépend notamment de la présence d'un maître d'œuvre. C'est un point à faire préciser par écrit dès le devis quand il y a plusieurs lots, plutôt que découvert après. La question de votre rôle est traitée plus largement dans le maître d'ouvrage, c'est vous.

Les réseaux, la ligne aérienne et les zones fragiles

Il existe une famille de risques qui n'appartient ni tout à fait à l'entreprise, ni tout à fait à vous, et c'est celle des réseaux. Un échafaudage qui passe à proximité d'une ligne électrique aérienne, une fixation qui traverse un câble encastré, une tranchée de pied d'échafaudage sur une conduite de gaz enterrée : ces accidents sont graves et ils sont évitables.

Le cadre existe. La réglementation dite anti-endommagement impose des déclarations préalables pour les travaux à proximité de réseaux, avec un guichet national qui recense les exploitants concernés à une adresse donnée. Selon les cas, c'est au maître d'ouvrage de déclarer le projet et à l'entreprise de déclarer l'intention de commencer. Il existe des situations d'allègement. La bonne pratique de propriétaire n'est pas de trancher soi-même, mais de poser la question par écrit à l'entreprise : « qui dépose la déclaration, et sous quel délai ? », et d'obtenir une réponse nommée.

Sur la ligne aérienne, le raisonnement est le même. Quand une ligne longe la façade ou traverse la parcelle, une mise hors tension ou la pose de protections par le gestionnaire du réseau se demande à l'avance. Le délai n'est pas de quelques jours. C'est typiquement le point qui, oublié, fait démonter et remonter un échafaudage, ou pire, conduit une équipe à travailler trop près d'un conducteur nu.

Pensez enfin à documenter l'état des lieux avant que tout ne disparaisse derrière les bâches : ce que vous avez photographié avant que l'échafaudage ne monte sert autant à discuter d'une tuile cassée qu'à établir, si nécessaire, dans quel état se trouvait une marche ou un garde-corps le jour du démarrage.

Le jour où cela arrive : les premières heures

L'ordre des gestes compte, et il est simple.

• Appelez les secours. Ne déplacez pas la personne, sauf danger immédiat. Ne cherchez pas d'abord le responsable de l'entreprise.
• Prévenez le chef d'entreprise dès que possible, y compris s'il n'est pas sur place. La déclaration lui incombe et le délai est court.
• Ne touchez à rien sur la zone. Ne faites pas ranger, ne faites pas nettoyer, ne faites pas redresser un plancher. L'état des lieux au moment de l'accident est une pièce.
• Photographiez, à distance et sans gêner les secours, la zone et son environnement. Notez l'heure, la météo, qui était présent.
• Écrivez le soir même, pour vous, ce que vous avez vu et ce que vous n'avez pas vu. La mémoire d'un événement de ce type se réorganise en quelques jours.
• Ne signez aucune attestation rédigée par un tiers. Si l'on vous demande un témoignage, prenez le temps de l'écrire vous-même, de votre main, sans qualifier juridiquement quoi que ce soit.
• N'admettez pas de responsabilité, même par politesse. Une phrase de compassion n'est pas un aveu, mais « c'est ma faute, j'aurais dû vous prévenir » en est un.

Si vous constatez sur votre chantier une situation manifestement dangereuse, avant tout accident, vous n'êtes pas inspecteur du travail et vous n'avez aucun pouvoir d'arrêter le travail. Vous pouvez en revanche le dire par écrit au chef d'entreprise, et cesser d'être le témoin passif d'une pratique dont vous savez qu'elle finira mal.

Après l'accident : ce qui se déclare, ce qui se garde

Déclarez l'événement à votre assureur habitation même si vous ne vous estimez pas en cause, et même si personne ne vous met en cause. C'est une déclaration de sinistre potentiel, pas une reconnaissance. Elle ouvre votre dossier, mobilise votre protection juridique si vous en avez une, et vous évite d'expliquer six mois plus tard pourquoi vous n'aviez rien dit.

Rassemblez ensuite le dossier du chantier : devis signé, attestations d'assurance de l'entreprise, échanges écrits, comptes rendus de visite, le courriel de signalement des dangers dont il était question plus haut, et les photographies d'avant travaux. C'est cet ensemble, et non votre récit, qui répondra si la question de votre part revient un jour.

Reste la question la plus prosaïque : le chantier s'arrête. Une équipe diminuée, une enquête interne, un matériel immobilisé, et le planning glisse. Un accident du travail n'est pas une intempérie ; il ne relève pas des clauses météo. Il relève de l'organisation de l'entreprise, donc du retard qu'elle doit vous notifier et justifier. Demandez un nouveau calendrier écrit plutôt qu'une date au téléphone, et vérifiez ce que votre contrat prévoit sur les délais. Ne profitez pas non plus de la situation pour bloquer un paiement d'étape correspondant à des travaux réellement exécutés : ce sont deux sujets distincts.

Questions fréquentes

Un compagnon s'est blessé chez moi, faut-il prévenir mon assurance habitation ?

Oui, même sans mise en cause. Une déclaration de sinistre éventuel n'est ni un aveu ni une prise de position : elle enregistre l'événement à sa date, mobilise le cas échéant votre protection juridique, et laisse votre assureur gérer les demandes qui pourraient arriver ensuite. L'inverse — se taire parce qu'on estime ne rien avoir à se reprocher — est ce qui complique les dossiers tardifs.

L'entreprise me demande de signer un papier le jour même : dois-je le faire ?

Non, pas à chaud, et pas un texte que vous n'avez pas rédigé. Vous pouvez proposer d'écrire vous-même, plus tard, ce que vous avez constaté de vos yeux, sans interprétation ni qualification. Refusez en particulier toute formulation qui vous ferait dire que vous aviez fourni le matériel, l'accès, ou une consigne de travail, si ce n'est pas le cas.

Le chantier s'arrête après l'accident : est-ce que je paie l'attente ?

Non. L'arrêt tient à l'organisation de l'entreprise, pas à un aléa qui vous concerne. Le contrat court, les délais aussi, et l'entreprise doit vous notifier un nouveau calendrier. Mais tempérez : les situations humaines de ce type se gèrent mieux par écrit et sans agressivité. Fixez une date de reprise, une échéance de réexamen, et gardez la trace des deux.

Un compagnon se blesse chez mon voisin, alors qu'il travaille pour moi : qui est concerné ?

Son employeur, toujours. Mais le terrain sur lequel il se trouve est celui du voisin, et la question du défaut du lieu se posera chez lui. C'est une des raisons pour lesquelles un passage sur le fonds voisin se convient par écrit avant le chantier, en décrivant l'emprise, la durée et l'état des lieux : voir mur mitoyen et tour d'échelle.

Puis-je demander à un compagnon un petit travail en plus, hors devis ?

C'est le geste à éviter. Dès que vous donnez une consigne directe à un salarié, hors du contrat passé avec son entreprise, vous vous placez en position de commanditaire de cette tâche précise. Si l'accident survient pendant ce service rendu, la frontière devient discutable, et elle se discutera à vos dépens. Toute demande complémentaire passe par le chef d'entreprise et par un écrit, même bref.